Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 S.E.T. SOUS-TRAITANCE EUROPEENNE DES TELECOMMUNICATIONS
SET sarl

Numéro de dépôt :
96613629
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque 7 S.E.T. SOUS-TRAITANCE EUROPEENNE DES TELECOMMUNICATIONS

Déposée le 28 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 S.E.T. SOUS-TRAITANCE EUROPEENNE DES TELECOMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SET domicilié(e) 82, av. du Chateau, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 022 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.T. sarl Monsieur F. BASTARD - France.

La marque 7 S.E.T. SOUS-TRAITANCE EUROPEENNE DES TELECOMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 S.E.T. SOUS-TRAITANCE EUROPEENNE DES TELECOMMUNICATIONS est expirée depuis le 28 février 2006.

SET a également déposé les autres marques suivantes : LIGHTNING , Cité Tram , ISOFLYER


SET sarl - 82, av. du Chateau, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 390022614


S.E.T. sarl Monsieur F. BASTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Fixation et mâts métalliques pour matériels de radio et télécommunication (antennes, baier, cadres). - antennes professionnelles d'émission et de réception de l'image et du son (FM, TV, radiotéléphone) - services d'installation de matériels professionnels de radio et télécommunication en station (FM, TV, radiotéléphone) des types suivants : antennes d'émission / réception, systèmes coaxials et leur fixations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.